Conseil municipal du 4 avril 2008

Voici un compte rendu, non officiel, mais aussi fidèle que possible, du conseil muncipal d’Orléans qui s’est tenu le 4 avril dernier. Les notes ont été prises à la volée et en direct.

Je tiens à préciser que c’est la manière dont ce conseil s’est déroulé qui m’a incité à ouvrir ce blog. Je me propose d’en faire une exégèse dans un billet prochain.

Conseil municipal du 4 avril 2008

La séance est ouverte à 18h10

Point n°1 : Désignation du secrétaire : M. Quentin Thomas

Point n°2 : Pouvoirs : pouvoir de F. Montillot confié à S. Grouard ; pouvoir de D. Lebrun confié à M-D. Nganga

Point n°3 : Election des délégués à la communauté d’agglO. Sur 35 postes, un seul est dévolu à l’opposition.

Prise de parole de l’opposition, dans l’ordre décidé par le maire.

  • J-Ph. Grand rappelle que lors de la mandature précédente, M. Grouard avait accordé à l’opposition 2 postes de titulaires et 2 de suppléants comme délégués à l’AgglO. Il s’étonne de cette réduction de moitié de la représentation de l’opposition, alors même que la droite reste confortablement majoritaire à l’assemblée d’AgglO.
  • B. Chapuis souligne que la décision du maire constitue un geste politique et qu’elle ne manquera pas d’être interprétée en tant que telle, d’autant qu’elle marque le début de son second mandat. Il met cette décision en perspective avec les mauvais résultats enregistrés par la droite lors des élections municipales au sein de l’agglomération orléanaise et l’accroissement subséquent du nombre de représentants des partis de gauche au sein de l’AgglO. M. Grouard craindrait-il que la réélection de M. Lemaignen ne soit pas assurée ?
  • S. Ferkatadji loue la modernité dont avait fait preuve S. Grouard en 2001, qui, à la différence de ses prédécesseurs, avait permis à l’opposition municipale d’Orléans de siéger à l’agglO. Par contraste avec cette modernité, elle comprend d’autant moins la récente décision du maire de réduire drastiquement cette représentation de l’opposition municipale, alors même que celle-ci a progressé lors du récent scrutin de mars 2008.

Réponse du maire :

  • inorganisation notoire de l’opposition, qui s’exprime à trois reprises pour dire trois fois la même chose. Néanmoins, pour aider l’opposition à progresser, le maire, dans sa grande bonté, se propose d’expliquer la situation et d’éclairer les esprits.
  • constat du caractère peu constructif de l’opposition à l’agglO. lors de la mandature précédente. La décision du maire de réduire de moitié sa représentation peut donc être analysée comme une sanction visant à contrecarrer la tendance des élus de gauche à se livrer à « des jeux de rôles politiciens ».
  • L’opposition n’est pas fondée à parler au nom des Orléanais, puisqu’elle a perdu les élections et qu’elle ne constitue qu’une minorité.
  • Les autres communes de l’agglO n’accordent aucune place à l’opposition. Certes, elles envoient sensiblement moins d’élus qu’Orléans au conseil d’AgglO, mais certaines d’entre elles pourraient faire un geste.
  • Enfin, si l’opposition conteste sa décision, il propose de réduire à néant sa représentation au sein de l’agglO en supprimant le poste de titulaire qu’il lui avait accordé.

Réponse de M. Brard. L’opposition municipale n’a pas joué le rôle négatif qu’on lui impute. Elle s’est au contraire saisie de certains dossiers importants (tram) pour lesquels elle a apporté une contribution précieuse. Par ailleurs, le mode de désignation du président de l’AgglO au suffrage indirect mériterait à terme d’être revu, pour au moins deux raisons. En premier lieu, il ne traduit pas la réalité des forces politiques locales (majorité de voix de gauche dans toutes les communes de l’AgglO) ; en second lieu il ne légitime pas assez un exécutif dont les attributions vont croissants. Il s’agit là d’une position de principe, qui ne concerne pas exclusivement Orléans.

Réponse de M. Martin : la gauche conteste systématiquement les scrutins lorsqu’elle les perd.

En outre, les anciens membres titulaires de l’opposition sont peu fondés à porter une réclamation car ils n’ont pas souvent siégé, notamment M. Brard.

Réponse de Ch. E. Le Maignen : les conseillers de l’opposition transportaient dans l’enceinte de l’assemblée d’agglO les débats orléano-orléanais. D’autre part, l’essentiel du travail de l’opposition consiste à recueillir de l’information. Dans cet esprit, un seul poste suffit.

Conclusion du maire : on verra au conseil d’AgglO que l’esprit d’ouverture est en marche.

Résultats des élections : 53 bulletins exprimés. Election des membres de la majorité à l’unanimité des suffrages exprimés ; élection de J-Ph. Grand et de M. Brard par 52 voix.

Point n°4 : Commission d’appel d’offres : deux listes en présence, l’une présentée par la majorité, l’autre par l’opposition. 55 bulletins de vote ; 55 suffrages exprimés ; 1ère liste : 42 voix ; 2ème liste : 13 voix

Point n°5 : Commissions communales de sécurité et d’accessibilité : élection à l’unanimité

Point n°6 : Centre communal d’Action sociale. CA. Fixation à 17 du nombre des membres.

Point n°7 : CCAS : Election des membres. 2 listes en présence. 0 bulletin nul. Liste de la majorité : 42 voix ; liste de l’opposition : 13 voix.

Point n°8 : CHRO : désignation des représentants de la ville au CA : 10 abstentions

Point n°9 : Conseil de discipline de recours régional. Désignation de Mme Sauvegrain. 11 abstentions.

Point n°10 : Groupement régional de santé publique du centre : désignation de Mme COUPEZ : 11 abstentions ; 1 vote contre

Point n°11 : Spectacle vivant : délégation accordée au maire à l’unanimité.

La séance est levée à 19h15.

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9 réponses à Conseil municipal du 4 avril 2008

  1. BCT dit :

    Ce que c’est que le pouvoir quand même !
    Sa gestion est difficile surtout lorsqu’on se sent en danger.
    J’ai un question. Est-ce que le temps de parole est, pour l’opposition limitée ?

  2. CLT dit :

    Non, le temps de parole n’est pas limité. Mais sa gestion est strictement organisée par le maire. En outre, celui-ci se réserve toujours le droit de conclure, ou du moins de parler en dernier.
    Enfin, les questions (écrites ou orales) doivent être transmises au cabinet du maire, au minimum 48 heures avant le conseil municipal pour les questions dites « orales » et 10 jours avant pour les questions dites écrites. La réponse à ces questions est apportée en fin de conseil et ne peut pas faire l’objet d’un débat.

  3. espritlibre dit :

    Bonjour Corinne et félicitations pour votre blog.

    Le « pour voir » de F. Montillot a-t-il à voir avec la vidéo-surveillance ? ;o)

    Ensuite, deux questions. Une pour vous taquiner (eh oui…), l’autre, vraiment, pour comprendre.

    Quelles sont les réponses du Maire qui vous ont satisfaites ou avec lesquelles vous êtes en accord sur le point 3 ?

    Je n’arrive pas à percer la logique des votes (majorité et opposition) sur les différents domaines. Pouvez-vous m’éclairer ?

    Délégués à l’Agglo :
    Unanimité des votes exprimés pour la majorité et quasi-unanimité (?) pour les représentants de l’opposition. Donc, consensus.
    CCSA : Consensus encore.
    Spectacle vivant : unanimité.

    Points 4 et 7 : deux listes et chacun vote chez soi.

    Autres points : en général, abstention de l’opposition. Pourquoi pas un vote pour, ou contre comme pour un vote sur le point 11 ?

    Merci pour vos réponses.
    Bien à vous.

  4. CLT dit :

    OK pour la faute de frappe. Je vais rectifier.
    Je me réserve de faire un commentaire sur les propos du maire dans un prochain billet.
    Sur la seconde question, les votes de l’opposition sont très cohérents:
    1) lorsque des postes étaient réservés à l’opposition dans les listes soumises au vote, elle a voté « pour » les listes qui lui étaient proposées.
    2) lorsque deux listes étaient en présence, l’opposition a voté pour sa liste.
    3) lorsque le choix était fermé (uniquement des délégués pour la majorité), l’opposition s’est abstenue : pourquoi voter contre (ou pour) telle ou telle personne que l’on ne connaît pas?
    4) Quant au spectacle vivant, la délagation demandée n’avait rien que de très habituel. C’est pourquoi l’opposition a voté favorablement.
    Comme quoi l’opposition ne s’oppose pas systématiquement.
    CQFD
    Vous devriez venir au conseil municipal. C’est édifiant. Vous verrez, ça change des conseils d’université. Et franchement pas en bien, pour ce qui concerne la manière de mener les débats.

  5. BCT dit :

    Edifiant est le mot. Je viendrai une fois.

  6. espritlibre dit :

    J’essaierai de venir en même temps que BCT…
    Merci pour vos réponses Corinne.

  7. Bravo et félicitation pour ce blog, chère Corinne, dont je dis le plus grand bien par ailleurs et qui devrait connaître un succès mérité !

    Il fallait effectivement voir ce Conseil où il y avait déjà beaucoup moins de monde dans le public, pas de caméras pour filmer, etc…

    Le Maire, passé chez le coiffeur pour l’occasion, a été égal à lui-même, dissimulant beaucoup plus mal que durant la campagne ses exaspérations et en faisant même profiter des journalistes de France Bleu !

    J’ai particulièrement savouré le placement des élus dans cet hémicycle très « carré » : Alexandrien Leclerc toute seule en bout de rang et surtout MTPD à côté du Monsieur dont elle avait écorché le nom 15 jours plus tôt : Soufiane Sankon. Sans doute pour faire un peu d’orthophonie…

    Je ne connaissais pas M. Martin mais j’ai particulièrement apprécié sa finesse à l’égard de Michel Brard : « on ne vous a pas beaucoup vu à l’Agglo en 7 ans ». Les profs décident donc d’appliquer la sanction : 1 élu d’opposition au lieu de 2 !

    Heureusement que le Président Accoyer n’applique pas le même barême à l’égard des députés peu présents à l’Assemblée Nationale…

  8. Jean-Christophe Haglund dit :

    De ce qui se dit et se passe dans un conseil municipal, il reste les comptes rendus officiels (qui les lit?), il reste les articles de la presse locale (si diverse, si attentive, si objective…), il reste les impressions de ceux/celles qui auraient pu assister à ce spectacle, en effet édifiant: ils finissent par se raréfier.
    Vous avez donc bien raison de vouloir ouvrir ce blog et de maintenir cet espace d’information et de discussion.
    Puisque l’essentiel du conseil du 4 avril à Orléans a été consacré à la représentation de la commune en diverses instances, sachez qu’à Olivet, où je suis élu, il en a été de même et qu’on a pu voir comment une liste (Ump sans modem…) élue avec 50,8% des voix accaparait tous les postes et toutes les représentations dans tous les organismes où la loi n’avait pas explicitement prévu la représentation proportionnelle des minorités. Ce fut le cas , entre autres, au conseil d’agglo, où la représentation d’Olivet (5 conseillers) sera désormais monocolore alors que dans la précédente mandature l’aumône d’un poste de suppléant avait été consentie par la majorité de droite. Voilà vraiment un mode de désignation dans lequel la démocratie est malmenée!
    Pour en savoir plus, allez donc voir sur … le blog du Gamo (http://gamo-olivet.fr/blog).
    Bien cordialement,
    JCH

  9. Alain Rousselet dit :

    Bravo pour cette restitution rapide de ce conseil municipal et qui en reflète bien l’ambiance.
    Je te souhaite un bon courage et long vie à ce blog.

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